Foie Gras Ceres
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Foies Gras Cérès : mentions légales et conditons générales de vente


INFORMATIONS RELATIVES AU SITE ET A SON UTILISATION

Propriété du site :
Le présent site est la propriété de Jocelyne et Philippe Cérès

Administration du site :
Le directeur de la publication du site web est Cindy Cérès. L'adresse webmaster est : nimelATfreePOINTfr jusqu'au 1er aout 2009, webmasterATfoiegrasceresPOINTcom par la suite.

Conception :
Ce site a été conçu et développé par La Félixe, joignable à nimelATfreePOINTfr

Hébergement et utilisation :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent (hébergeur) est la société Websiteout. Le présent site est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site.

Contenu - responsabilités :
Les informations fournies sur ce site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Les tarifs indiqués ne sont pas contractuels. Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur. L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne. L'exploitant du site web met tout en ouvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Législation :
Le présent site est régi par les lois françaises.

PROTECTION DES DROITS SUR LES DONNEES NOMINATIVES

Les informations personnelles récoltées grâce à la réponses aux formulaires du site ne sont pas destinées à être exploitées pour autres chose que la réponse à une demande. Cette collecte de données est donc dispensée de déclaration à la CNIL (dispense n°7 du 9 mai 2006). Toutefois, si l'utilisation de ces données devait évoluer, l'exploitant du site s'engage à faire une déclaration en conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Protection des données nominatives des tiers :
L'utilisateur du site web est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

RESPECT DES DROITS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE :

Site :
La structure générale, le code source ainsi que les images animées ou non, sons, savoir-faire..., et tous les autres éléments composant l'ossature du site sont la propriété exclusive du concepteur La Félixe (sauf mention dans le code). Toute représentation totale ou partielle, ou tout détournement de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Marques :
Les marques de l'exploitant du site web et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est donc prohibée, au sens de l'article L 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Crédits photos :
Toutes les photographies illustrant le contenu de ce site Web sont soumises à un droit d'utilisation conformément à la loi du 1 mars 1957 reprise dans la loi n°92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle.
Les photos sont la propriété de Cindy Cérès, Benoit Zébra et de La Félixe qui en interdisent la reproduction sans accord préalable. Pour toute demande s'adresser à contactATfoiegrasceresPOINTcom.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Acompte à la commande
Après accord avec le producteur, priorité de livraison. Paiement du solde et transport à réception de la facture.

Remises ou cadeaux
Consentis pour commandes groupées ou quantités importantes.

Prix
S'entendent TTC (HT + TVA 5,5%), départ de la ferme frais de port en sus.

Transport
A la charge du consommateur. Groupage intéressant pour réduire les frais.

Précautions
Les produits voyagent sous la responsabilité du transporteur. En présence du livreur, vérifiez la conformité du colis et faites éventuellement toutes réserves utiles sur les récépissés du transport et le votre. Si problème, confirmez ces réserves au transporteur sous 48 heures.

Contentieux
Relèvent du tribunal de Dax, seul compétent quel que soit le lieu de vente, de livraison, ou de paiement.